COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
3582971
Date de dépôt :
18/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
18/06/2028
Présentation de la marque YACHT CLUB DE SAINT-TROPEZ
Déposée le 18 juin 2008 par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « YACHT CLUB DE SAINT-TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-30 du 25 juillet 2008.
Le déposant est COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO domicilié(e) Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque YACHT CLUB DE SAINT-TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47
Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30
Inscription le 30 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574790 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-30
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2018 n°2677636 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-04-03
Inscription le 5 novembre 2019 - Concession de licence n°771997 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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