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Marques déposées par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO
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TEAM SAINT-TROPEZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TEAM SAINT-TROPEZ
COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982

Numéro de dépôt :
4246016
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2026
TEAM SAINT-TROPEZ de COMMUNE DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque TEAM SAINT-TROPEZ

Déposée le 3 février 2016 par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TEAM SAINT-TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO domicilié(e) Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TEAM SAINT-TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 14 16 18 21 22 25 28 37 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM SAINT-TROPEZ arrivera à expiration en date du 3 février 2026.

COMMUNE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : LES PASSAGERS DE L'AN 2000 , Heraclea Saint-Tropez , Régates de Saint-Tropez , Au large de Saint-Tropez , AD USQUE FIDELIS , FIDELIS AD USQUE SAINT-TROPEZ , st. Tropez , Dames de Saint-Tropez , SAINT-TROPEZ , Les Voiles de Saint-Tropez


COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982 - Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Coques, étuis, pochettes pour téléphones portables ; étuis et pochettes pour lunettes ; étuis et pochettes pour lunettes de soleil ; lunettes de soleil ; étuis et pochettes pour tablettes numériques ; DVD ; CD Rom ; aimants décoratifs (magnets) ; lampes de poche ; publications électroniques téléchargeables ; sifflets de signalisation ; appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, de signalisation, de secours (sauvetage) ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ;

Véhicules de locomotion par terre, par air, par eau ; bateaux, canots, voiliers, yachts, navires, automobiles, caravanes, camping cars, bicyclettes, tandems, camions, autocars, camionnettes ;

Porte-clefs fantaisie, monnaie, médailles, bijoux, montres ;

Livres, magazines, revues ; marques page ; cartes postales ; stylos, crayons, gommes ; papeterie ; blocs notes, carnets d'adresse, cahiers ; affiches ; almanachs ; aquarelles ; autocollants (articles de papeterie) ; calendriers ; enveloppes ; photographies ;

Sacs ; sacs à dos ; sacs de voyage ; cabas ; sacs de plages ; filets à provisions ; parapluies ; porte monnaie ; portefeuilles ; bagages, malles, mallettes, valises ; porte-monnaie, porte-cartes (petits porte-feuilles), trousses de voyage (maroquinerie), étuis pour clefs (petite maroquinerie) ; cannes, parasols et ombrelles ;

Boules à neige ; boules à paillettes ; tasses ; mugs ; seau à bouteilles ; boites à thé ; boites à biscuits ; bouteilles ; vaisselle ; verres ; presse papier en cristal ; ouvre-bouteilles ; maniques ;

Cordages non métalliques, cordes, bâches pour véhicules, voiles (gréement), toile à voiles, tentes, filets de pêche ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; tee shirts ; casquettes ; foulards ; cravates ; sweat shirts ;

Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël ; figurines (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; peluches ;

Construction navale, entretien et réparation de bateaux, entretien de véhicules ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (divertissement) ; publication de livres ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; photographie ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers ; hébergement temporaire.