COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
1572281
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2030
Présentation de la marque ST TROPEZ
Déposée le 26 janvier 1990 par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ST TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO domicilié(e) Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 301 190 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ST TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France - SIREN 218301190
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1999 n°2155698 - Publication au BOPI 1999-10-22
Inscription le 20 avril 1993 - Transmission de propriété n°157736 - Publication au BOPI 1993-04-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Inscription le 22 septembre 2008 - renonciation partielle n°480977 - Publication au BOPI 2008-09-22
Inscription le 10 août 2001 - Concession de licence n°328407 - Publication au BOPI 2001-08-10
Renouvellement avec limitation le 25 janvier 2010 n°2428831 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2019 n°2728328 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-10-16
Savons, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices, à l'exception des préparations et produits bronzants / de bronzage artificiel, des produits pour le corps et le visage, des cosmétiques, des produits de protection solaire, des produits hydratants, des exfoliants et des produits de soin de la peau. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges et autres ustensiles de toilette, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à l'exception des accessoires de beauté tels qu'applicateurs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ST TROPEZ"
