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Marques déposées par Commune de Saint-TropezTODO
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SAND TROPEZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAND TROPEZ
Commune de Saint-Tropez, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982

Numéro de dépôt :
3983605
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2023
SAND TROPEZ de Commune de Saint-Tropez

Présentation de la marque SAND TROPEZ

Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par Commune de Saint-TropezTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAND TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est Commune de Saint-TropezTODO domicilié(e) Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SAND TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAND TROPEZ est expirée depuis le 18 février 2023.

Commune de Saint-Tropez a également déposé les autres marques suivantes : LES PASSAGERS DE L'AN 2000 , Heraclea Saint-Tropez , Régates de Saint-Tropez , Au large de Saint-Tropez , AD USQUE FIDELIS , FIDELIS AD USQUE SAINT-TROPEZ , st. Tropez , Dames de Saint-Tropez , SAINT-TROPEZ , Les Voiles de Saint-Tropez


Commune de Saint-Tropez, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982 - Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 19 juin 2013 - Concession de licence n°603418 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.