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Marques déposées par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO
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SAINT TROPEZ MUSEE DE LA GENDARMERIE ET DU CINEMA GENDARMERIE AND CINEMA MUSEUM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT TROPEZ MUSEE DE LA GENDARMERIE ET DU CINEMA GENDARMERIE AND CINEMA MUSEUM
COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982

Numéro de dépôt :
4171989
Date de dépôt :
09/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2025
SAINT TROPEZ MUSEE DE LA GENDARMERIE ET DU CINEMA GENDARMERIE AND CINEMA MUSEUM de COMMUNE DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque SAINT TROPEZ MUSEE DE LA GENDARMERIE ET DU CINEMA GENDARMERIE AND CINEMA MUSEUM

Déposée par voie électronique le 9 avril 2015 par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT TROPEZ MUSEE DE LA GENDARMERIE ET DU CINEMA GENDARMERIE AND CINEMA MUSEUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO domicilié(e) Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SAINT TROPEZ MUSEE DE LA GENDARMERIE ET DU CINEMA GENDARMERIE AND CINEMA MUSEUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 18 19 20 21 25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT TROPEZ MUSEE DE LA GENDARMERIE ET DU CINEMA GENDARMERIE AND CINEMA MUSEUM arrivera à expiration en date du 9 avril 2025.

COMMUNE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : LES PASSAGERS DE L'AN 2000 , Heraclea Saint-Tropez , Régates de Saint-Tropez , Au large de Saint-Tropez , AD USQUE FIDELIS , FIDELIS AD USQUE SAINT-TROPEZ , st. Tropez , Dames de Saint-Tropez , SAINT-TROPEZ , Les Voiles de Saint-Tropez


COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982 - Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Coques, étuis, pochettes pour téléphones portables ; étuis et pochettes pour lunettes ; étuis et pochettes pour lunettes de soleil ; lunettes de soleil ; étuis et pochettes pour tablettes numériques ; DVD ; CD Rom ; aimants décoratifs (magnets) ; lampes de poche ; appareils photographiques ; publications électroniques téléchargeables ; sifflets de signalisation ;

Porte-clefs fantaisie, monnaie, médailles, bijoux, montres ;

Livres, magazines, revues ; marques page ; cartes postales ; stylos, crayons, gommes ; papeterie ; blocs notes, carnets d'adresse, cahiers ; claps de cinéma en carton ; emballages pour bouteilles ; affiches ; almanachs ; aquarelles ; autocollants (articles de papeterie) ; calendriers ; enveloppes ;

Sacs ; sacs à dos ; sacs de voyage ; cabas ; sacs de plages ; filets à provisions ; parapluies ; porte monnaie ; portefeuilles ;

Tuiles pour la construction ;

Miroirs ; figurines, statues et statuettes en PVC ; plateaux non métalliques ;

Boules à neige ; boules à paillettes ; tasses ; mugs ; seau à bouteilles ; chiffons de nettoyage ; boites à thé ; boites à biscuits ; bouteilles ; vaisselle ; verres ; presse papier en cristal ; ouvre-bouteilles ; maniques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; tee shirts ; casquettes ; foulards ; cravates ; sweat shirts ;

Dés à coudre ;

Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël ; figurines (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; peluches.