Commune de Saint-Tropez, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982
Numéro de dépôt :
3966360
Date de dépôt :
05/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2022
Présentation de la marque Saint-Tropez international horse show
Déposée par voie électronique le 5 décembre 2012 par Commune de Saint-TropezTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Saint-Tropez international horse show » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est Commune de Saint-TropezTODO domicilié(e) Hôtel de Ville - 83990 - Saint-Tropez - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque Saint-Tropez international horse show a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Commune de Saint-Tropez, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982 - Hôtel de Ville - 83990 - Saint-Tropez - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets ; d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de ; montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles, montres ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la ; papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des ; meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la ; couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en ; papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Articles de maroquinerie en cuir et imitation de cuir ; bagages, malles, mallettes, valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs à roulettes, sacs à provisions, sacs de sport (non compris dans d'autres classes), sacoches à outils (vides), sacoches de cycliste, sacoches de receveur, sacoches de facteur, sacoches de motocycliste, cartables, porte documents, gibecières ; petite maroquinerie à savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (petits porte-feuilles), trousses de voyage (maroquinerie), étuis pour clefs (petite maroquinerie) ; parapluies, cannes, parasols et ombrelles ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux ; pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du ; verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres ; (récipients) ; vaisselle, tasses, mugs ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures ; (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou ; de sport ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou ; d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres ; Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de ; magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services ; de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ; ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu ; proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de ; périodiques en ligne. Micro- édition.
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