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Marques déposées par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO
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SAINT-TROPEZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT-TROPEZ
COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3776251
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2030
SAINT-TROPEZ de COMMUNE DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque SAINT-TROPEZ

Déposée le 21 octobre 2010 par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT-TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, 83990 SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 301 190 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque SAINT-TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24 25 26 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT-TROPEZ arrivera à expiration en date du 21 octobre 2030.

COMMUNE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : LES PASSAGERS DE L'AN 2000 , Heraclea Saint-Tropez , Régates de Saint-Tropez , Au large de Saint-Tropez , AD USQUE FIDELIS , FIDELIS AD USQUE SAINT-TROPEZ , st. Tropez , Dames de Saint-Tropez , SAINT-TROPEZ , Les Voiles de Saint-Tropez


COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville, 83990 SAINT-TROPEZ - France - SIREN 218301190


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2020 n°2751811 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; prospectus ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; étiquettes ;

Verrerie ; porcelaine et faïence à savoir vaisselle non en métaux précieux. Verres (récipients) ; flacons non en métaux précieux ;

Tissus ; produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matière textiles) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Broderies ;

Service d'affichage électronique ;

Publication de livres ; production de films ; montage de bandes vidéo.