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Marques déposées par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO
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SAINT-TROP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT-TROP
COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982

Numéro de dépôt :
1223106
Date de dépôt :
28/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2022

Présentation de la marque SAINT-TROP

Déposée le 28 décembre 1982 par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-TROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO domicilié(e) - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SAINT-TROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAINT-TROP est expirée depuis le 28 décembre 2022.

COMMUNE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : LES PASSAGERS DE L'AN 2000 , Heraclea Saint-Tropez , Régates de Saint-Tropez , Au large de Saint-Tropez , AD USQUE FIDELIS , FIDELIS AD USQUE SAINT-TROPEZ , st. Tropez , Dames de Saint-Tropez , SAINT-TROPEZ , Les Voiles de Saint-Tropez


COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982 - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Renouvellement sans limitation n°2011048 - Publication au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2002 n°2223759 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 20 avril 1993 - Transmission de propriété n°157736 - Publication au BOPI 1993-04-20

Inscription le 22 septembre 2008 - renonciation partielle n°480978 - Publication au BOPI 2008-09-22

Inscription le 18 mai 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°158949 - Publication au BOPI 1993-05-18

Inscription le 6 octobre 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°176957 - Publication au BOPI 1994-10-06

Inscription le 13 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241534 - Publication au BOPI 1997-08-13

Renouvellement avec limitation le 21 décembre 2012 n°2517154 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-21

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Parfums, eaux de toilette, produits de beauté à l'exception des préparations et produits bronzants, de bronzage artificiel, des produits pour le corps et le visage, des cosmétiques, des produits de protection solaire, des produits hydratants, des exfoliants et des produits de soin de la peau. Ustensiles de toilette à l'exception des accessoires de beauté tels qu'applicateurs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.