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Marques déposées par COMMUNE DE SAINT-TROPEZ
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RENCONTRES INTERNATIONALES DE LA MOBILITE DURABLE SAINT-TROPEZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RENCONTRES INTERNATIONALES DE LA MOBILITE DURABLE SAINT-TROPEZ
COMMUNE DE SAINT-TROPEZ

Numéro de dépôt :
4540761
Date de dépôt :
05/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2029
RENCONTRES INTERNATIONALES DE LA MOBILITE DURABLE SAINT-TROPEZ de COMMUNE DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque RENCONTRES INTERNATIONALES DE LA MOBILITE DURABLE SAINT-TROPEZ

Déposée par voie électronique le 5 avril 2019 par COMMUNE DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RENCONTRES INTERNATIONALES DE LA MOBILITE DURABLE SAINT-TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RENCONTRES INTERNATIONALES DE LA MOBILITE DURABLE SAINT-TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENCONTRES INTERNATIONALES DE LA MOBILITE DURABLE SAINT-TROPEZ arrivera à expiration en date du 5 avril 2029.

COMMUNE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : Heraclea Saint-Tropez , Régates de Saint-Tropez , Au large de Saint-Tropez , AD USQUE FIDELIS , FIDELIS AD USQUE SAINT-TROPEZ , st. Tropez , Dames de Saint-Tropez , SAINT-TROPEZ , SAINT-TROPEZ LOUNGE CLUB , Blue Summer Saint-Tropez


COMMUNE DE SAINT-TROPEZ - Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres, aériens et maritimes ; véhicules électriques ; cycles ;

Produits de l'imprimerie ; instruments d'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés, affiches, livres, journaux, prospectus, brochures ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; sous-vêtements ;

Publicité , gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelle ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres, production de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.