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Marques déposées par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO
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LES VOILES TROPEZIENNES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES VOILES TROPEZIENNES
COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982

Numéro de dépôt :
4208079
Date de dépôt :
08/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2025
LES VOILES TROPEZIENNES de COMMUNE DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque LES VOILES TROPEZIENNES

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2015 par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VOILES TROPEZIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO domicilié(e) Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES VOILES TROPEZIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VOILES TROPEZIENNES arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.

COMMUNE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : LES PASSAGERS DE L'AN 2000 , Heraclea Saint-Tropez , Régates de Saint-Tropez , Au large de Saint-Tropez , AD USQUE FIDELIS , FIDELIS AD USQUE SAINT-TROPEZ , st. Tropez , Dames de Saint-Tropez , SAINT-TROPEZ , Les Voiles de Saint-Tropez


COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982 - Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.