Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMMUNE DE SAINT-TROPEZ
/
LES VOILES DE SAINT-TROPEZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES VOILES DE SAINT-TROPEZ
COMMUNE DE SAINT-TROPEZ

Numéro de dépôt :
4537941
Date de dépôt :
28/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2029
LES VOILES DE SAINT-TROPEZ de COMMUNE DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque LES VOILES DE SAINT-TROPEZ

Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par COMMUNE DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VOILES DE SAINT-TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES VOILES DE SAINT-TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VOILES DE SAINT-TROPEZ arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.

COMMUNE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : Heraclea Saint-Tropez , Régates de Saint-Tropez , Au large de Saint-Tropez , AD USQUE FIDELIS , FIDELIS AD USQUE SAINT-TROPEZ , st. Tropez , Dames de Saint-Tropez , SAINT-TROPEZ , SAINT-TROPEZ LOUNGE CLUB , Blue Summer Saint-Tropez


COMMUNE DE SAINT-TROPEZ - Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Errata de l'enregistrement - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; montres ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles; boutons de manchettes ;

Articles de maroquinerie en cuir et imitation de cuir; bagages; malles; mallettes; valises; sacs de voyage; sacs à main; sacs d'écoliers; sacs à dos; sacs de campeurs; sacs de plage; pochettes de plage ; sacs à roulettes; sacs à provisions; sacs de sport (non compris dans d'autres classes); sacoches à outils (vides); sacoches de cycliste; sacoches de facteur; cartables; porte documents; petite maroquinerie, à savoir pochettes, étuis ; portefeuilles; porte-monnaie; porte-cartes (petits portefeuilles); trousses de voyage (maroquinerie); étuis pour clefs (petite maroquinerie); parapluies; cannes; parasols; ombrelles; sellerie nautique en cuir ;

Tissus ; produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles), serviettes de plage ;

Vêtements; chaussures; chapellerie; chemises; vêtements en cuir ou en imitation du cuir; ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie; casquettes; noeuds papillon; chaussettes; chaussons; chaussures de plage; chaussures de sport; sous-vêtements, maillot de bains, cache-maillots de plage; combinaisons de ski nautique; maillots de corps protecteurs pour sports nautiques.