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Marques déposées par Commune de Saint-TropezTODO
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LES VOILES DE SAINT-TROPEZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VOILES DE SAINT-TROPEZ
Commune de Saint-Tropez, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982

Numéro de dépôt :
3970227
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2022
LES VOILES DE SAINT-TROPEZ de Commune de Saint-Tropez

Présentation de la marque LES VOILES DE SAINT-TROPEZ

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2012 par Commune de Saint-TropezTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VOILES DE SAINT-TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est Commune de Saint-TropezTODO domicilié(e) Hôtel de Ville - 83990 - Saint-Tropez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES VOILES DE SAINT-TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VOILES DE SAINT-TROPEZ est expirée depuis le 20 décembre 2022.

Commune de Saint-Tropez a également déposé les autres marques suivantes : LES PASSAGERS DE L'AN 2000 , Heraclea Saint-Tropez , Régates de Saint-Tropez , Au large de Saint-Tropez , AD USQUE FIDELIS , FIDELIS AD USQUE SAINT-TROPEZ , st. Tropez , Dames de Saint-Tropez , SAINT-TROPEZ , Les Voiles de Saint-Tropez


Commune de Saint-Tropez, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982 - Hôtel de Ville - 83990 - Saint-Tropez - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 19 juin 2013 - Concession de licence n°603423 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 30 juillet 2018 - Concession de licence n°730147 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-30

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches, rasoirs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; montres ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Allumettes, briquets pour fumeurs, boites ou étuis à cigares, boites ou étuis à cigarettes.