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Marques déposées par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO
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LES VOILES DE SAINT-TROPEZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VOILES DE SAINT-TROPEZ
COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982

Numéro de dépôt :
3943106
Date de dépôt :
31/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/08/2022
LES VOILES DE SAINT-TROPEZ de COMMUNE DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque LES VOILES DE SAINT-TROPEZ

Déposée le 31 août 2012 par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES VOILES DE SAINT-TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO domicilié(e) Hôtel de Ville - 83990 - Saint-Tropez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES VOILES DE SAINT-TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VOILES DE SAINT-TROPEZ est expirée depuis le 31 août 2022.

COMMUNE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : LES PASSAGERS DE L'AN 2000 , Heraclea Saint-Tropez , Régates de Saint-Tropez , Au large de Saint-Tropez , AD USQUE FIDELIS , FIDELIS AD USQUE SAINT-TROPEZ , st. Tropez , Dames de Saint-Tropez , SAINT-TROPEZ , Les Voiles de Saint-Tropez


COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982 - Hôtel de Ville - 83990 - Saint-Tropez - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 19 juin 2013 - Concession de licence n°603421 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 28 avril 2014 - Concession de licence n°623040 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-28

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 17 août 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°652767 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Inscription le 15 septembre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°653778 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-15

Inscription le 30 juillet 2018 - Concession de licence n°730147 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-30

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; bateaux, canots, yachts, navires, automobiles, caravanes, camping cars, bicyclettes, tandems, camions, autocars, camionnettes ;

Articles de maroquinerie en cuir et imitation de cuir ; bagages, malles, mallettes, valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs à roulettes, sacs à provisions, sacs de sport (non compris dans d'autres classes), sacoches à outils (vides), sacoches de cycliste, sacoches de receveur, sacoches de facteur, sacoches de motocycliste, cartables, porte documents, gibecières ; petite maroquinerie à savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (petits porte-feuilles), trousses de voyage (maroquinerie), étuis pour clefs (petite maroquinerie) ; parapluies, cannes, parasols et ombrelles.