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Marques déposées par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO
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LES SOIREES DE LA CITADELLE DE SAINT-TROPEZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES SOIREES DE LA CITADELLE DE SAINT-TROPEZ
COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982

Numéro de dépôt :
4199975
Date de dépôt :
28/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/07/2025
LES SOIREES DE LA CITADELLE DE SAINT-TROPEZ de COMMUNE DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque LES SOIREES DE LA CITADELLE DE SAINT-TROPEZ

Déposée le 28 juillet 2015 par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES SOIREES DE LA CITADELLE DE SAINT-TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO domicilié(e) Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES SOIREES DE LA CITADELLE DE SAINT-TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SOIREES DE LA CITADELLE DE SAINT-TROPEZ arrivera à expiration en date du 28 juillet 2025.

COMMUNE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : LES PASSAGERS DE L'AN 2000 , Heraclea Saint-Tropez , Régates de Saint-Tropez , Au large de Saint-Tropez , AD USQUE FIDELIS , FIDELIS AD USQUE SAINT-TROPEZ , st. Tropez , Dames de Saint-Tropez , SAINT-TROPEZ , Les Voiles de Saint-Tropez


COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982 - Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690511 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; autocollants (articles de papeterie) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; almanachs ; calendriers ; enveloppes ; albums ; cartes ; livres ; magazines ; revues ; journaux ; marques page ; cartes postales ; stylos, crayons, gommes ; blocs notes, carnets d'adresse, cahiers ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; tee shirts ; casquettes ; foulards ; cravates ; sweat shirts ;

Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Location d'enregistrements sonores. Services de photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.