Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CANOUBIERS
COMMUNE DE SAINT-TROPEZ

Numéro de dépôt :
4458707
Date de dépôt :
05/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2028
LES CANOUBIERS de COMMUNE DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque LES CANOUBIERS

Déposée par voie électronique le 5 juin 2018 par COMMUNE DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CANOUBIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES CANOUBIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CANOUBIERS arrivera à expiration en date du 5 juin 2028.

COMMUNE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : Heraclea Saint-Tropez , Régates de Saint-Tropez , Au large de Saint-Tropez , AD USQUE FIDELIS , FIDELIS AD USQUE SAINT-TROPEZ , st. Tropez , Dames de Saint-Tropez , SAINT-TROPEZ , SAINT-TROPEZ LOUNGE CLUB , Blue Summer Saint-Tropez


COMMUNE DE SAINT-TROPEZ - Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Joaillerie, bijouterie, colliers, bracelets, bagues, boucles d'oreilles ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres, chaînes de montres, ressorts de montres, verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir, boîtes en cuir, étuis en cuir ; peaux d'animaux ; bagages, malles, coffres, valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs, sacs de voyage, sacs à main, sac à dos, serviettes (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, pantalons, sweat-shirts, t-shirts; vêtements en cuir; ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de sport; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de joaillerie, bijouterie, colliers, bracelets, bagues, boucles d'oreilles, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, ressorts de montres, verres de montres, porte-clefs de fantaisie, statues en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis pour l'horlogerie, écrins pour l'horlogerie, médailles, cuir, boîtes en cuir, étuis en cuir , peaux d'animaux, bagages, malles, coffres, valises, parapluies et parasols, cannes, fouets, sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit (portefeuilles), sacs, sacs de voyage, sacs à main, sac à dos, serviettes (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », colliers pour animaux, habits pour animaux, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, pantalons, sweat-shirts, t-shirts; vêtements en cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de sport, sous-vêtements ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation, divertissement; activités sportives et culturelles; informations en matière de divertissement et d'éducation; mise à disposition d'installations de loisirs; publication de livres ; production de films cinématographiques, production musicale; projection de films; location de film, location d'enregistrements sonores, location de décors de spectacles; montage de bandes vidéo; services de photographie; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de concerts, de conférences et de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de festival, organisation de spectacles; réservation de places de spectacles, de cinéma; services d'interprètes linguistiques; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; agences pour artistes.