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Marques déposées par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO
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LES AILES DE SAINT-TROPEZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES AILES DE SAINT-TROPEZ
COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3802998
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2031
LES AILES DE SAINT-TROPEZ de COMMUNE DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque LES AILES DE SAINT-TROPEZ

Déposée par voie électronique le 3 février 2011 par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES AILES DE SAINT-TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO domicilié(e) Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 301 190 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES AILES DE SAINT-TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES AILES DE SAINT-TROPEZ arrivera à expiration en date du 3 février 2031.

COMMUNE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : LES PASSAGERS DE L'AN 2000 , Heraclea Saint-Tropez , Régates de Saint-Tropez , Au large de Saint-Tropez , AD USQUE FIDELIS , FIDELIS AD USQUE SAINT-TROPEZ , st. Tropez , Dames de Saint-Tropez , SAINT-TROPEZ , Les Voiles de Saint-Tropez


COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France - SIREN 218301190


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 30 octobre 2012 - Concession de licence n°587843 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-30

Inscription le 31 octobre 2018 - Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°736907 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747689 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation et conduite de foires et d'expositions à des fins commerciales et publicitaires. ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production et présentation de programmes radiophoniques et de télévision, de films et de spectacles ; publication et édition de livres, de journaux, de périodiques et de médias électroniques ; photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; services d'enregistrement, modification ou montage de films, sons et vidéos ; services de loisirs.