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Marques déposées par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO
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Heraclea Saint-Tropez
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Heraclea Saint-Tropez
COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982

Numéro de dépôt :
3681492
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Heraclea Saint-Tropez de COMMUNE DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque Heraclea Saint-Tropez

Déposée le 6 octobre 2009 par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Heraclea Saint-Tropez »

Le déposant est COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO domicilié(e) 0000 Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 301 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque Heraclea Saint-Tropez est expirée depuis le 6 octobre 2019.

COMMUNE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : LES PASSAGERS DE L'AN 2000 , Régates de Saint-Tropez , Au large de Saint-Tropez , AD USQUE FIDELIS , FIDELIS AD USQUE SAINT-TROPEZ , st. Tropez , Dames de Saint-Tropez , SAINT-TROPEZ , Les Voiles de Saint-Tropez , SAINT-TROPEZ LOUNGE CLUB


COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982 - 0000 Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France - SIREN 218301190


CABINET JOLLY - 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 5 mai 2011 - Renonciation totale n°548145 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-05

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques, montres.