COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
3654190
Date de dépôt :
02/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2029
Présentation de la marque Dragon Saint-Tropez
Déposée le 2 juin 2009 par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Dragon Saint-Tropez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-28 du 10 juillet 2009.
Le déposant est COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO domicilié(e) Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 301 190 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque Dragon Saint-Tropez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3654190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville - 83990 - SAINT-TROPEZ - France - SIREN 218301190
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Renouvellement sans limitation le 13 février 2019 n°2706334 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-13
Papier et carton (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; cartes postales ; affiches ; posters.
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; vaisselle ; verrerie ; Porcelaine ; faïence ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; nécessaires et ustensiles de toilette.
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de lit.
Vêtements (habillement), teeshirts, pulls, sweaters, écharpes, bonnets, blousons, chemises, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapeaux, casquettes, bobs, bérets. Instruments de nettoyage actionnés manuellement éponges de ménage. Linge de table non en papier.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
Télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par terminaux d'ordinateurs ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par câbles ; transmission par satellite ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences ; congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en lignes. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Dragon Saint-Tropez"
