Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Blue Summer Saint-Tropez
Commune de Saint-Tropez, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982

Numéro de dépôt :
4080843
Date de dépôt :
02/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Blue Summer Saint-Tropez de Commune de Saint-Tropez

Présentation de la marque Blue Summer Saint-Tropez

Déposée par voie électronique le 2 avril 2014 par Commune de Saint-TropezTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Blue Summer Saint-Tropez »

Le déposant est Commune de Saint-TropezTODO domicilié(e) Hôtel de Ville - 83990 - Saint-Tropez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Commune de Saint-Tropez a également déposé les autres marques suivantes : LES PASSAGERS DE L'AN 2000 , Heraclea Saint-Tropez , Régates de Saint-Tropez , Au large de Saint-Tropez , AD USQUE FIDELIS , FIDELIS AD USQUE SAINT-TROPEZ , st. Tropez , Dames de Saint-Tropez , SAINT-TROPEZ , Les Voiles de Saint-Tropez


Commune de Saint-Tropez, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982 - Hôtel de Ville - 83990 - Saint-Tropez - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 11 août 2014 - Retrait total n°629233 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-11

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules terrestres électriques ; moteurs pour véhicules terrestres ;

Tissus ; tissus à usage textile : linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.