Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les rencontres de l'avenir
COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL

Numéro de dépôt :
4468554
Date de dépôt :
12/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2028
Les rencontres de l\'avenir de COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL

Présentation de la marque Les rencontres de l'avenir

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2018 par COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les rencontres de l'avenir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL domicilié(e) 26 Place Sadi Carnot - 83701 - SAINT-RAPHAEL Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL, Monsieur Frédéric MASQUELIER domicilié(e) 26 Place Sadi Carnot - 83701 - SAINT-RAPHAEL Cedex - France.

La marque Les rencontres de l'avenir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les rencontres de l'avenir arrivera à expiration en date du 12 juillet 2028.

COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : Esp@ce Jeunesse , Les conférences de 18h59


COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL - 26 Place Sadi Carnot - 83701 - SAINT-RAPHAEL Cedex - France


COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL, Monsieur Frédéric MASQUELIER - 26 Place Sadi Carnot - 83701 - SAINT-RAPHAEL Cedex - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences.