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Marques déposées par COMMUNE DE SAINT-RAPHAELTODO
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LE COLISEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COLISEE
COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4117176
Date de dépôt :
10/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/09/2024
LE COLISEE de COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL

Présentation de la marque LE COLISEE

Déposée le 10 septembre 2014 par COMMUNE DE SAINT-RAPHAELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE COLISEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT-RAPHAELTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, 26 Place Sadi Carnot - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL, M. GINESTA Georges domicilié(e) Hôtel de Ville, 26 Place Sadi Carnot - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.

La marque LE COLISEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COLISEE est expirée depuis le 10 septembre 2024.

COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : Esp@ce Jeunesse , Les conférences de 18h59 , Les rencontres de l'avenir


COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL, collectivité territoriale - Hôtel de Ville, 26 Place Sadi Carnot - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France


COMMUNE DE SAINT-RAPHAEL, M. GINESTA Georges - Hôtel de Ville, 26 Place Sadi Carnot - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Discothèque ; salle de concert.