ECOMUSEE DE LA PELOTE ET DU XISTERA PILOTARI IKUS GUNEA SAINT-PEE-SUR-NIVELLE / SENPERE

Commune de SAINT-PEE-SUR-NIVELLE collectivité locale
office de tourisme association Loi 1901

Présentation de la marque ECOMUSEE DE LA PELOTE ET DU XISTERA PILOTARI IKUS GUNEA SAINT-PEE-SUR-NIVELLE / SENPERE

Déposée le 2 avril 2009 par Commune de SAINT-PEE-SUR-NIVELLE collectivité locale et l'association loi 1901 office de tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOMUSEE DE LA PELOTE ET DU XISTERA PILOTARI IKUS GUNEA SAINT-PEE-SUR-NIVELLE / SENPERE »

Les déposants sont Commune de SAINT-PEE-SUR-NIVELLE collectivité locale domicilié(e) 1 rue principale,64310 SAINT-PEE-SUR-NIVELLE - 64310 - France et l'association loi 1901 office de tourisme domicilié(e) 1 place du fronton,64310 SAINT PEE SUR NIVELLE - 64310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de SAINT-PEE-SUR-NIVELLE domicilié(e) 1 rue principale,64310 SAINT-PEE-SUR-NIVELLE - 64310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMUSEE DE LA PELOTE ET DU XISTERA PILOTARI IKUS GUNEA SAINT-PEE-SUR-NIVELLE / SENPERE est expirée depuis le 2 avril 2019.