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Marques déposées par Commune de Saint-OmerTODO
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SO! Saint-Omer
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SO! Saint-Omer
Commune de Saint-Omer, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4244071
Date de dépôt :
27/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2026
SO! Saint-Omer de Commune de Saint-Omer

Présentation de la marque SO! Saint-Omer

Déposée le 27 janvier 2016 par Commune de Saint-OmerTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SO! Saint-Omer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est Commune de Saint-OmerTODO domicilié(e) 16 rue Saint-Sépulcre, CS 2036 - 62505 - SAINT-OMER Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Saint-Omer, M. DECOSTER François domicilié(e) 16 Rue Saint-Sépulcre, CS 20326 - 62505 - SAINT-OMER Cedex - France.

La marque SO! Saint-Omer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO! Saint-Omer arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.


Commune de Saint-Omer, Collectivité territoriale - 16 rue Saint-Sépulcre, CS 2036 - 62505 - SAINT-OMER Cedex - France


Ville de Saint-Omer, M. DECOSTER François - 16 Rue Saint-Sépulcre, CS 20326 - 62505 - SAINT-OMER Cedex - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.