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Marques déposées par Commune de SAINT-NABORTODO
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PORTE DU MONT SAINTE ODILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTE DU MONT SAINTE ODILE
Commune de SAINT-NABOR, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3783093
Date de dépôt :
18/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
18/11/2020
PORTE DU MONT SAINTE ODILE de Commune de SAINT-NABOR

Présentation de la marque PORTE DU MONT SAINTE ODILE

Déposée le 18 novembre 2010 par Commune de SAINT-NABORTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « PORTE DU MONT SAINTE ODILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est Commune de SAINT-NABORTODO domicilié(e) 10 rue des Carrières - 67530 - SAINT-NABOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, selarl BERARD-JEMOLI-SANTELLI domicilié(e) 4 quai Jacques Sturm - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque PORTE DU MONT SAINTE ODILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTE DU MONT SAINTE ODILE est expirée depuis le 18 novembre 2020.

Commune de SAINT-NABOR a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-NABOR Porte du Mont Sainte-Odile


Commune de SAINT-NABOR, collectivité territoriale - 10 rue des Carrières - 67530 - SAINT-NABOR - France


selarl BERARD-JEMOLI-SANTELLI - 4 quai Jacques Sturm - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Affiches ; albums ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ;

Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Mise à disposition de terrains de camping.