Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-MAXIMIN LA SAINT-BAUME UNE HISTOIRE D AVENIRS
Commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, Collectivité territoriale, Place de l'hôtel de ville

Numéro de dépôt :
3851752
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2021
SAINT-MAXIMIN LA SAINT-BAUME UNE HISTOIRE D AVENIRS de Commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume

Présentation de la marque SAINT-MAXIMIN LA SAINT-BAUME UNE HISTOIRE D AVENIRS

Déposée par voie électronique le 8 août 2011 par Commune de Saint-Maximin-la-Sainte-BaumeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT-MAXIMIN LA SAINT-BAUME UNE HISTOIRE D AVENIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est Commune de Saint-Maximin-la-Sainte-BaumeTODO domicilié(e) - 83470 - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, BP 42413 domicilié(e) 28 et 32 Rue de la Loge - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque SAINT-MAXIMIN LA SAINT-BAUME UNE HISTOIRE D AVENIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851752.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-MAXIMIN LA SAINT-BAUME UNE HISTOIRE D AVENIRS est expirée depuis le 8 août 2021.


Commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, Collectivité territoriale, Place de l'hôtel de ville - 83470 - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume - France


CABINET MAREK, BP 42413 - 28 et 32 Rue de la Loge - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; pochettes pour passeports ; cartes ; cartes postales ; livres ; registres (livres) ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; éphémérides ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; autocollants, dépliants, guides ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commercial ou de publicité ; activités sportives ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages ; organisation d'excursions ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution de l'électricité ; distribution de l'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; services de camps de vacances (divertissement) ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; location de stades ; location et mise à disposition d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de loterie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; organisation de festival, organisation de concert, services d'organisation et de représentation de spectacles de musiques ; organisation de représentations musicales, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.