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Marques déposées par COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHETODO
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SPELEOENOLOGIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPELEOENOLOGIE
COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHE, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4184164
Date de dépôt :
13/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2025
SPELEOENOLOGIE de COMMUNE DE SAINT MARCEL D\'ARDECHE

Présentation de la marque SPELEOENOLOGIE

Déposée le 13 mai 2015 par COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPELEOENOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHETODO domicilié(e) - 07700 - SAINT MARCEL D'ARDECHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 702 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Saint Marcel d'Ardèche domicilié(e) Mairie, Le Village - 07700 - SAINT MARCEL D'ARDECHE - France.

La marque SPELEOENOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 32 33 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPELEOENOLOGIE arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.

COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : 20.000 LIEUX SOUS LA TERRE , La Grotte de st Marcel d'Ardèche , LA CAVE NATURELLE DES GORGES DE L'ARDECHE , Voyage au centre du terrOir , SPELEO ET OENOLOGIE , EXCURSIONS OENOTOURISTIQUES


COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHE, collectivité territoriale - 07700 - SAINT MARCEL D'ARDECHE - France - SIREN 210702643


Commune de Saint Marcel d'Ardèche - Mairie, Le Village - 07700 - SAINT MARCEL D'ARDECHE - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Produits de l'imprimerie + sets de table en papier.

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses.

Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières et des vins), vins d'IGP Ardèche.

Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Service de restauration (alimentaire) ; hébergement temporaire.