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Marques déposées par COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHETODO
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LA CAVE NATURELLE DES GORGES DE L'ARDECHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAVE NATURELLE DES GORGES DE L'ARDECHE
COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4111815
Date de dépôt :
11/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/08/2024
LA CAVE NATURELLE DES GORGES DE L\'ARDECHE de COMMUNE DE SAINT MARCEL D\'ARDECHE

Présentation de la marque LA CAVE NATURELLE DES GORGES DE L'ARDECHE

Déposée le 11 août 2014 par COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA CAVE NATURELLE DES GORGES DE L'ARDECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHETODO domicilié(e) - 07700 - SAINT MARCEL D'ARDECHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 702 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Saint Marcel d'Ardèche domicilié(e) Mairie, Le Village - 07700 - SAINT MARCEL D'ARDECHE - France.

La marque LA CAVE NATURELLE DES GORGES DE L'ARDECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 32 33 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVE NATURELLE DES GORGES DE L'ARDECHE est expirée depuis le 11 août 2024.

COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : 20.000 LIEUX SOUS LA TERRE , La Grotte de st Marcel d'Ardèche , SPELEOENOLOGIE , Voyage au centre du terrOir , SPELEO ET OENOLOGIE , EXCURSIONS OENOTOURISTIQUES


COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHE, Collectivité territoriale - 07700 - SAINT MARCEL D'ARDECHE - France - SIREN 210702643


Commune de Saint Marcel d'Ardèche - Mairie, Le Village - 07700 - SAINT MARCEL D'ARDECHE - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Produits de l'imprimerie + sets de table.

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses.

Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières et des vins), vins d'IGP Ardèche.

Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux + les Gours + sur les traces d'une rivière fossile.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles + les Gours + sur les traces d'une rivière fossile.

Service de restauration (alimentaire) ; hébergement temporaire.