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Marques déposées par commune de Saint Marcel d'Ardèche
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EXCURSIONS OENOTOURISTIQUES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXCURSIONS OENOTOURISTIQUES
commune de Saint Marcel d'Ardèche

Numéro de dépôt :
4415480
Date de dépôt :
19/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2027
EXCURSIONS OENOTOURISTIQUES de commune de Saint Marcel d\'Ardèche

Présentation de la marque EXCURSIONS OENOTOURISTIQUES

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2017 par commune de Saint Marcel d'Ardèche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXCURSIONS OENOTOURISTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est commune de Saint Marcel d'Ardèche domicilié(e) Le village - 07700 - Saint-Marcel-d'Ardèche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, commune de Saint Marcel d'Ardèche, Monsieur jACQUES GIRAUD domicilié(e) Le village - 07700 - Saint-Marcel-d'Ardèche - France.

La marque EXCURSIONS OENOTOURISTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 21 22 33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCURSIONS OENOTOURISTIQUES arrivera à expiration en date du 19 décembre 2027.

commune de Saint Marcel d'Ardèche a également déposé les autres marques suivantes : 20.000 LIEUX SOUS LA TERRE , La Grotte de st Marcel d'Ardèche , SPELEOENOLOGIE , LA CAVE NATURELLE DES GORGES DE L'ARDECHE , Voyage au centre du terrOir , SPELEO ET OENOLOGIE


commune de Saint Marcel d'Ardèche - Le village - 07700 - Saint-Marcel-d'Ardèche - France


commune de Saint Marcel d'Ardèche, Monsieur jACQUES GIRAUD - Le village - 07700 - Saint-Marcel-d'Ardèche - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Bouteilles ; verres (récipients) ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ;

Activités sportives ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.