COMMUNE de SAINT JEAN DE SIXT (Collectivité Territoriale)
Numéro de dépôt :
1572888
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
17/03/1999
Présentation de la marque ST-JEAN DE SIXT
Déposée le 17 mars 1989 par COMMUNE de SAINT JEAN DE SIXT (Collectivité Territoriale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY),
la marque française « ST-JEAN DE SIXT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COMMUNE de SAINT JEAN DE SIXT (Collectivité Territoriale), domicilié(e) Mairie, 74450 SAINT JEAN DE SIXT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Maire, L. LARUAZ - France.
La marque ST-JEAN DE SIXT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST-JEAN DE SIXT est expirée depuis le 17 mars 1999.
COMMUNE de SAINT JEAN DE SIXT (Collectivité Territoriale) - Mairie, 74450 SAINT JEAN DE SIXT - France
son Maire, L. LARUAZ - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Publicité, Agences d'informations.Communications télématiques.Télescription.Transport de personnes.Distribution d'eau.Réservation de chambres et de gîtes.Location de matériel publicitaire.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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