Marque enregistrée - Marque en vigueur

SJCF OFFICE DE TOURISME SAINT-JEAN-CAP-FERRAT
COMMUNE DE SAINT-JEAN-CAP-FERRAT, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982

Numéro de dépôt :
4370068
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2027
SJCF OFFICE DE TOURISME SAINT-JEAN-CAP-FERRAT de COMMUNE DE SAINT-JEAN-CAP-FERRAT

Présentation de la marque SJCF OFFICE DE TOURISME SAINT-JEAN-CAP-FERRAT

Déposée par voie électronique le 20 juin 2017 par COMMUNE DE SAINT-JEAN-CAP-FERRATTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SJCF OFFICE DE TOURISME SAINT-JEAN-CAP-FERRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT-JEAN-CAP-FERRATTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, 21 Avenue Denis Semeria - 06230 - SAINT-JEAN-CAP-FERRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme. Hélène JOLLY domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SJCF OFFICE DE TOURISME SAINT-JEAN-CAP-FERRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SJCF OFFICE DE TOURISME SAINT-JEAN-CAP-FERRAT arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

COMMUNE DE SAINT-JEAN-CAP-FERRAT a également déposé les autres marques suivantes : Regalà Mercat , , SAINT JEAN CAP FERRAT , Saint Jazz Cap Ferrat , SAINT-JEAN-CAP-FERRAT PRESTIGE CONCOURS & EXPOSITION DE VOITURES DE COLLECTION , Saint Jazz Club


COMMUNE DE SAINT-JEAN-CAP-FERRAT, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982 - Hôtel de Ville, 21 Avenue Denis Semeria - 06230 - SAINT-JEAN-CAP-FERRAT - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme. Hélène JOLLY - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Applications logicielles téléchargeables pour téléphones mobiles et tablettes numériques ; publications électroniques téléchargeables ; coques, étuis, pochettes pour téléphones portables ; étuis et pochettes pour lunettes ; étuis et pochettes pour lunettes de soleil ; lunettes de soleil ; étuis et pochettes pour tablettes numériques ; DVD ; CD Rom ; aimants décoratifs (magnets) ;

Porte-clefs fantaisie, monnaie, médailles, bijoux, montres ;

Livres, magazines, revues ; marques page ; cartes postales ; stylos, crayons, gommes ; papeterie ; blocs notes, carnets d'adresse, cahiers ; affiches ; almanachs ; aquarelles ; autocollants (articles de papeterie) ; calendriers ; enveloppes ; photographies ;

Sacs ; sacs à dos ; sacs de voyage ; cabas ; sacs de plage ; filets à provisions ; parapluies ; porte-monnaie ; portefeuilles ; bagages, malles, mallettes, valises, sacs de sport (non compris dans d'autres classes) ; porte-monnaie, trousses de voyage (maroquinerie), étuis pour clefs (petite maroquinerie) ; cannes, parasols et ombrelles ;

Vaisselle ; verres ; boules à neige ; tasses ; mugs ; boites à thé ; boites à biscuits ; bouteilles ; presse papier en cristal ; ouvre-bouteilles ; maniques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; tee shirts ; casquettes ; foulards ; cravates ; sweat shirts ;

Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël ; figurines (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; peluches ; jeux de cartes ;

Relations publiques ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de gestion informatisée de fichiers ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de spectacles, de concerts, de représentations théâtrales ; organisation de compétitions sportives ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.