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Marques déposées par COMMUNE DE SAINT-JEAN-CAP-FERRATTODO
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Regalà Mercat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Regalà Mercat
COMMUNE DE SAINT-JEAN-CAP-FERRAT, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982

Numéro de dépôt :
4370010
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2027
Regalà Mercat de COMMUNE DE SAINT-JEAN-CAP-FERRAT

Présentation de la marque Regalà Mercat

Déposée par voie électronique le 20 juin 2017 par COMMUNE DE SAINT-JEAN-CAP-FERRATTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Regalà Mercat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT-JEAN-CAP-FERRATTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, 21 Avenue Denis Semeria - 06230 - SAINT-JEAN-CAP-FERRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme. Hélène JOLLY domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Regalà Mercat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20 21 25 28 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Regalà Mercat arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

COMMUNE DE SAINT-JEAN-CAP-FERRAT a également déposé les autres marques suivantes : , SAINT JEAN CAP FERRAT , Saint Jazz Cap Ferrat , SJCF OFFICE DE TOURISME SAINT-JEAN-CAP-FERRAT , SAINT-JEAN-CAP-FERRAT PRESTIGE CONCOURS & EXPOSITION DE VOITURES DE COLLECTION , Saint Jazz Club


COMMUNE DE SAINT-JEAN-CAP-FERRAT, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982 - Hôtel de Ville, 21 Avenue Denis Semeria - 06230 - SAINT-JEAN-CAP-FERRAT - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme. Hélène JOLLY - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Porte-clefs fantaisie, monnaie, médailles, bijoux, montres ;

Livres, magazines, revues ; marques page ; cartes postales ; stylos, crayons, gommes ; papeterie ; blocs notes, carnets d'adresse, cahiers ; affiches ; almanachs ; aquarelles ; autocollants (articles de papeterie) ; calendriers ; enveloppes ; photographies ; tableaux (peinture) encadrés ou non ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poterie ; vaisselle ; verrerie ; vases ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; tee shirts ; casquettes ; foulards ; cravates ; sweat shirts ;

Décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; jeux ; jouets ; figurines (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; peluches ; jeux de cartes ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; insectes comestibles (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.