Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Commune de SAINT GRATIENTODO
/
Le carré nature
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le carré nature
Commune de SAINT GRATIEN, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3759115
Date de dépôt :
02/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2020
Le carré nature de Commune de SAINT GRATIEN

Présentation de la marque Le carré nature

Déposée le 2 août 2010 par Commune de SAINT GRATIENTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le carré nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est Commune de SAINT GRATIENTODO domicilié(e) PLACE GAMBETTA - 95210 - SAINT GRATIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE SAINT GRATIEN domicilié(e) PLACE GAMBETTA - 95210 - SAINT GRATIEN - France.

La marque Le carré nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le carré nature est expirée depuis le 2 août 2020.


Commune de SAINT GRATIEN, collectivité territoriale - PLACE GAMBETTA - 95210 - SAINT GRATIEN - France


MAIRIE DE SAINT GRATIEN - PLACE GAMBETTA - 95210 - SAINT GRATIEN - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 31 janvier 2011 - Retrait partiel n°541429 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; charcuterie ; salaisons ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; biscottes ; sucreries ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.