SAINT GERVAIS LES BAINS
Présentation de la marque SAINT GERVAIS LES BAINS
Déposée le 18 avril 2003 par COMMUNE DE SAINT-GERVAIS-LES-BAINSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SAINT GERVAIS LES BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAINT GERVAIS LES BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT GERVAIS LES BAINS est expirée depuis le 18 avril 2023.
COMMUNE DE SAINT-GERVAIS-LES-BAINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2012 n°2516080 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-10