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Marques déposées par COMMUNE DE SAINT-GERVAIS-LES-BAINSTODO
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DEUX MILLE METRES CUBES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEUX MILLE METRES CUBES
COMMUNE DE SAINT-GERVAIS-LES-BAINS, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4347397
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2027
DEUX MILLE METRES CUBES de COMMUNE DE SAINT-GERVAIS-LES-BAINS

Présentation de la marque DEUX MILLE METRES CUBES

Déposée par voie électronique le 20 mars 2017 par COMMUNE DE SAINT-GERVAIS-LES-BAINSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEUX MILLE METRES CUBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT-GERVAIS-LES-BAINSTODO domicilié(e) Hôtel de Ville - 74170 - SAINT-GERVAIS-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DEUX MILLE METRES CUBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEUX MILLE METRES CUBES arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

COMMUNE DE SAINT-GERVAIS-LES-BAINS a également déposé les autres marques suivantes : MONT - BLANC SAINT GERVAIS , (Marque figurative) , SAINT-GERVAIS , SAINT GERVAIS COSMETIQUES , SAINT-GERVAIS-LES-BAINS , (Marque figurative) , THERMES DE SAINT-GERVAIS , SAINT-GERVAIS MONT BLANC , SAINT-GERVAIS MONT BLANC , SAINT-GERVAIS LES BAINS


COMMUNE DE SAINT-GERVAIS-LES-BAINS, Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville - 74170 - SAINT-GERVAIS-LES-BAINS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Applications mobiles utilisables sur téléphones, smartphones, tablettes, ordinateurs destinées aux musées, en particulier pour permettre leur visite et l'obtention d'information sur les oeuvres présentées dans ceux-ci ; Applications mobiles interactives utilisables sur téléphones, smartphones, tablettes, ordinateurs destinées aux musées, en particulier pour permettre leur visite et l'obtention d'information sur les oeuvres présentées dans ceux-ci ; Cassettes vidéo ,CD-ROM ;

Livres, revues, journaux, magazines, guides. Matériel d'enseignement, nommément mallette pédagogique à savoir mallette comprenant des livres, guides d'information, fiches techniques liées aux expositions et animations du musée. Tableaux. Articles de papeterie. Carnets, stylos à encre, stylos bille, stylos feutres, crayons, blocs-notes auto adhésifs, gommes, règles, coupe-papier, porte-crayons, presse papiers, plumiers, matériel de calligraphie, à savoir plumes, encriers, pinceaux, papier, encre, tampons ; gravures, posters, reproductions de tableaux, aquarelles, affiches.Reproductions de tableaux, affiches. Almanachs. Autocollants (articles de papeterie). Calendriers. Enveloppes ;

Services de musées. Services de présentation et d'exposition de musées. Services de galeries d'art. Services d'organisation d'expositions artistiques, de colloques, de congrès. Services d'éducation, services de formation en particulier dans le domaine artistique. Services d'édition de publications électroniques, micro édition.