Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUILLA
Commune de Saint-Etienne Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3124129
Date de dépôt :
20/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2011
FOUILLA de Commune de Saint-Etienne

Présentation de la marque FOUILLA

Déposée le 20 septembre 2001 par Commune de Saint-EtienneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est Commune de Saint-EtienneTODO domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, B.P. 503, 42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Saint-Etienne - France.

La marque FOUILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUILLA est expirée depuis le 20 septembre 2011.

Commune de Saint-Etienne a également déposé les autres marques suivantes : Pompes Funèbres Publiques de Saint-Etienne (PFPSE) , Service Funéraire Public de Saint-Etienne (SFPSE) , Explora Saint-Etienne , ville de Saint Etienne L'expérience design , Pompes Funèbres Intercommunales de la Région Stéphanoise (PFIRS) , Ville de Saint-Étienne , FETE DU LIVRE DE SAINT-ETIENNE , Printemps des Métiers , OSSE – Orchestre Symphonique de Saint-Etienne , Pôle Funéraire Public de la Région Stéphanoise (PFPRS)


Commune de Saint-Etienne Collectivité Territoriale - Place de l'Hôtel de Ville, B.P. 503, 42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 01 - France


Ville de Saint-Etienne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

- Produits de l'imprimerie - Photographies - Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, cartes à jouer - Parapluies - Vêtements - Transmission de communications par terminaux d'ordinateurs - Éditions de livres, de revues, de journaux - Production de spectacles, de films - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.