Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMMUNE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
/
SAINT-DIE-DES-VOSGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-DIE-DES-VOSGES
COMMUNE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES

Numéro de dépôt :
3045178
Date de dépôt :
04/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2010
SAINT-DIE-DES-VOSGES de COMMUNE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES

Présentation de la marque SAINT-DIE-DES-VOSGES

Déposée le 4 août 2000 par COMMUNE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-DIE-DES-VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES, domicilié(e) HOTEL DE VILLE, B.P.275, 88107 SAINT-DIE-DES-VOSGES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE JACQUES VIEILLEVILLE - France.

La marque SAINT-DIE-DES-VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-DIE-DES-VOSGES est expirée depuis le 4 août 2010.

COMMUNE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : SAINT DEODAT , DEODATIA , KEMBERG , la route des lumières


COMMUNE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES - HOTEL DE VILLE, B.P.275, 88107 SAINT-DIE-DES-VOSGES CEDEX - France


MAITRE JACQUES VIEILLEVILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Eaux minérales. Eaux gazeuses. Eaux de table. Eaux aromatisées. Autres boissons non alcooliques.