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Marques déposées par Commune de Saint-DenisCabinet du MaireTODO
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Rugbycolor
Marque expirée - Marque en non vigueur

Rugbycolor
Commune de Saint-Denis Collectivité territoriale Cabinet du Maire

Numéro de dépôt :
3539595
Date de dépôt :
08/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2017
Rugbycolor de Commune de Saint-DenisCabinet du Maire

Présentation de la marque Rugbycolor

Déposée le 8 novembre 2007 par Commune de Saint-DenisCabinet du MaireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rugbycolor »

Le déposant est Commune de Saint-DenisCabinet du MaireTODO domicilié(e) BP 269,93205 SAINT-DENIS cedex - 93205 - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 300 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Saint-Denis Cabinet du Maire domicilié(e) BP 269,93205 SAINT-DENIS cedex - 93205 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rugbycolor est expirée depuis le 8 novembre 2017.


Commune de Saint-Denis Collectivité territoriale Cabinet du Maire - BP 269,93205 SAINT-DENIS cedex - 93205 - France - SIREN 219300662


Mairie de Saint-Denis Cabinet du Maire - BP 269,93205 SAINT-DENIS cedex - 93205 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-23

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ;

Publicité ;

Télécommunications.