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Marques déposées par Commune de Saint-DenisTODO
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Saint-Denis 2007
Marque expirée - Marque en non vigueur

Saint-Denis 2007
Commune de Saint-Denis Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3539597
Date de dépôt :
08/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2017
Saint-Denis 2007 de Commune de Saint-Denis

Présentation de la marque Saint-Denis 2007

Déposée le 8 novembre 2007 par Commune de Saint-DenisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saint-Denis 2007 »

Le déposant est Commune de Saint-DenisTODO domicilié(e) BP 269,93205 SAINT-DENIS cedex - 93205 - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 300 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Saint-Denis Cabinet du Maire domicilié(e) BP 269,93205 SAINT-DENIS cedex - 93205 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 25 28 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint-Denis 2007 est expirée depuis le 8 novembre 2017.

Commune de Saint-Denis a également déposé les autres marques suivantes : LE JOURNAL DU GRAND STADE , ECO-DIONYSIEN , VILLE DE SAINT-DENIS LA RÉUNION , LA MINUTE DIONYSIENNE , KOSSA I.DI PAYANKE ? , JAZZ Ô BARACHOIS , Saint-Denis le magazine , LES RENDEZ-VOUS DE SAINT-DENIS , GENERATION AMBITION , KABARACHOIS


Commune de Saint-Denis Collectivité territoriale - BP 269,93205 SAINT-DENIS cedex - 93205 - France - SIREN 219300662


Mairie de Saint-Denis Cabinet du Maire - BP 269,93205 SAINT-DENIS cedex - 93205 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-23

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ;

Vêtements ;

Balles ou ballons de jeu ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;

Activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.