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Marques déposées par Commune de Saint Cirq LapopieTODO
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saint cirq lapopie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

saint cirq lapopie
Commune de Saint Cirq Lapopie, collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4146312
Date de dépôt :
06/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/01/2025
saint cirq lapopie de Commune de Saint Cirq Lapopie

Présentation de la marque saint cirq lapopie

Déposée le 6 janvier 2015 par Commune de Saint Cirq LapopieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « saint cirq lapopie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est Commune de Saint Cirq LapopieTODO domicilié(e) LE BOURG, 46330 SAINT CIRQ LAPOPIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT CIRQ LAPOPIE, M. MIQUEL GERARD domicilié(e) LE BOURG, 46330 SAINT CIRQ LAPOPIE - France.

La marque saint cirq lapopie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque saint cirq lapopie arrivera à expiration en date du 6 janvier 2025.

Commune de Saint Cirq Lapopie a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE LA FOURDONNE


Commune de Saint Cirq Lapopie, collectivité Territoriale - LE BOURG, 46330 SAINT CIRQ LAPOPIE - France


SAINT CIRQ LAPOPIE, M. MIQUEL GERARD - LE BOURG, 46330 SAINT CIRQ LAPOPIE - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.