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Marques déposées par la société COMMUNE DE SAINT CHRISTOL
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Saint-Christol, VILLAGE VIGNERON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saint-Christol, VILLAGE VIGNERON
COMMUNE DE SAINT CHRISTOL, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4131594
Date de dépôt :
22/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/10/2024
Saint-Christol, VILLAGE VIGNERON de COMMUNE DE SAINT CHRISTOL

Présentation de la marque Saint-Christol, VILLAGE VIGNERON

Déposée le 22 octobre 2014 par la société COMMUNE DE SAINT CHRISTOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Saint-Christol, VILLAGE VIGNERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la société COMMUNE DE SAINT CHRISTOL domicilié(e) 60 AVENUE DE LA BOUVINE, BP 2 - 34400 - SAINT CHRISTOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 402 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE SAINT CHRISTOL, M. BERGEON JEAN LUC domicilié(e) 60 AVENUE DE LA BOUVINE, BP 2 - 34400 - SAINT CHRISTOL - France.

La marque Saint-Christol, VILLAGE VIGNERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint-Christol, VILLAGE VIGNERON arrivera à expiration en date du 22 octobre 2024.


COMMUNE DE SAINT CHRISTOL, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 60 AVENUE DE LA BOUVINE, BP 2 - 34400 - SAINT CHRISTOL - France - SIREN 213402464


MAIRIE SAINT CHRISTOL, M. BERGEON JEAN LUC - 60 AVENUE DE LA BOUVINE, BP 2 - 34400 - SAINT CHRISTOL - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.