COMMUNE DE SAINT CHAFFREY – SERRE CHEVALIER VALLEE
Numéro de dépôt :
4000175
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/04/2023
Présentation de la marque BAIGNADE BIO
Déposée le 2 avril 2013 par la société COMMUNE DE SAINT CHAFFREY – SERRE CHEVALIER VALLEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BAIGNADE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est la société COMMUNE DE SAINT CHAFFREY – SERRE CHEVALIER VALLEE domicilié(e) Route du Pont Levis - 05330 - SAINT CHAFFREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 501 334 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Saint Chaffrey, Monsieur le Maire domicilié(e) Hôtel de Ville, Route du Pont Levis - 05330 - SAINT CHAFFREY - France.
La marque BAIGNADE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIGNADE BIO est expirée depuis le 2 avril 2023.
COMMUNE DE SAINT CHAFFREY – SERRE CHEVALIER VALLEE a également déposé les autres marques suivantes : BAIGNADE BIO DE CHANTEMERLE
COMMUNE DE SAINT CHAFFREY – SERRE CHEVALIER VALLEE - Route du Pont Levis - 05330 - SAINT CHAFFREY - France - SIREN 210501334
Commune de Saint Chaffrey, Monsieur le Maire - Hôtel de Ville, Route du Pont Levis - 05330 - SAINT CHAFFREY - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Vêtements ; chaussures ; chapellerie.
Publicité ; création et diffusion de matériel publicitaire ; production de films publicitaires ; production de photographies publicitaires ; publicité sur des réseaux informatiques ; gestion des affaires commerciales ; gestion d'équipements publics à caractère commercial.
Construction ; entretien de piscines.
Activités sportives et culturelles ; activités de loisirs et de détente ; activités aquatiques ; gestion et exploitation d'établissement de baignade ; gestion et exploitation de plans d'eau ; sensibilisation et éducation à l'environnement.
Evaluation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques ; études de projets techniques.
