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Marques déposées par COMMUNE DE SAIL-SOUS-COUZANTODO
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COUZAN BRAULT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUZAN BRAULT
COMMUNE DE SAIL-SOUS-COUZAN, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
1708073
Date de dépôt :
21/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2021

Présentation de la marque COUZAN BRAULT

Déposée le 21 novembre 1991 par COMMUNE DE SAIL-SOUS-COUZANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUZAN BRAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMUNE DE SAIL-SOUS-COUZANTODO domicilié(e) - 42890 - SAIL-SOUS-COUZAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COUZAN BRAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COUZAN BRAULT est expirée depuis le 21 novembre 2021.

COMMUNE DE SAIL-SOUS-COUZAN a également déposé les autres marques suivantes : COUZAN , BRAULT


COMMUNE DE SAIL-SOUS-COUZAN, Collectivité territoriale - 42890 - SAIL-SOUS-COUZAN - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2001 n°2209656 - Publication au BOPI 2001-11-09

Renouvellement sans limitation le 1 août 2011 n°2477147 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01

Eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits, sirop, autres préparations pour faire des boissons, sodas