COUZAN
Présentation de la marque COUZAN
Déposée le 21 novembre 1991 par COMMUNE DE SAIL-SOUS-COUZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COUZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COUZAN est expirée depuis le 21 novembre 2021.
COMMUNE DE SAIL-SOUS-COUZAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2001 n°2209655 - Publication au BOPI 2001-11-09
Renouvellement sans limitation le 1 août 2011 n°2477189 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01