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Marques déposées par la société Commune de Rueil-Malmaison
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RUEIL INFOS LE MAGAZINE MUNICIPAL D'INFORMATION DE RUEIL MALMAISON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUEIL INFOS LE MAGAZINE MUNICIPAL D'INFORMATION DE RUEIL MALMAISON
Commune de Rueil-Malmaison, Commune

Numéro de dépôt :
3779936
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2030
RUEIL INFOS LE MAGAZINE MUNICIPAL D\'INFORMATION DE RUEIL MALMAISON de Commune de Rueil-Malmaison

Présentation de la marque RUEIL INFOS LE MAGAZINE MUNICIPAL D'INFORMATION DE RUEIL MALMAISON

Déposée le 25 octobre 2010 par la société Commune de Rueil-Malmaison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUEIL INFOS LE MAGAZINE MUNICIPAL D'INFORMATION DE RUEIL MALMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la société Commune de Rueil-Malmaison domicilié(e) 13 Boulevard du Maréchal Foch, Hôtel de Ville, 92500 Rueil-Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 200 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BARGUISSEAU Louis domicilié(e) 13 Boulevard du Maréchal Foch, Hôtel de Ville - Service des Affaires Juridiques et du Conseil Municipal, 92500 Rueil-Malmaison - France.

La marque RUEIL INFOS LE MAGAZINE MUNICIPAL D'INFORMATION DE RUEIL MALMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 40 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUEIL INFOS LE MAGAZINE MUNICIPAL D'INFORMATION DE RUEIL MALMAISON arrivera à expiration en date du 25 octobre 2030.

Commune de Rueil-Malmaison a également déposé les autres marques suivantes : N VILLE IMPÉRIALE , villederueil.fr , TOURISME & STRATEGIE FORUM TOURISME & STRATEGIE DES VILLES EUROPEENNES , Le bonheur fait son cinéma , CULTU RUEIL votre agenda culturel , Festival du film d'aujourd'hui , culturueil , VILLE DE RUEIL MALMAISON , le bonheur fait son cinéma! , lebonheurfaitsoncinema.fr


Commune de Rueil-Malmaison, Commune - 13 Boulevard du Maréchal Foch, Hôtel de Ville, 92500 Rueil-Malmaison - France - SIREN 219200631


M. BARGUISSEAU Louis - 13 Boulevard du Maréchal Foch, Hôtel de Ville - Service des Affaires Juridiques et du Conseil Municipal, 92500 Rueil-Malmaison - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2020 n°2761648 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-09

Travaux de bureau, diffusion d'annonces publicitaires, gestion de fichiers informatiques.

Télécommunications (en rapport avec : les informations municipales ; relatives à la ville ; à l'économie locale notamment).

Distribution de journaux, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Imprimerie, tirage de photographies.

Activités sportives et culturelles informations en matière de de divertissement ou d'éducation.