Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Commune de ROYAN
/
CAREL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAREL
Commune de ROYAN

Numéro de dépôt :
4428489
Date de dépôt :
12/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2028
CAREL de Commune de ROYAN

Présentation de la marque CAREL

Déposée par voie électronique le 12 février 2018 par Commune de ROYAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est Commune de ROYAN domicilié(e) 80 Avenue de Pontaillac - 17205 - ROYAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de ROYAN, Monsieur Patrick MARENGO domicilié(e) 80 Avenue de Pontaillac - 17205 - ROYAN - France.

La marque CAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAREL arrivera à expiration en date du 12 février 2028.

Commune de ROYAN a également déposé les autres marques suivantes : L'OFFICE DU COMMERCE DE L'ECONOMIE ET DE L'ARTISANAT DE ROYAN OCEAR , ROYAN PASSION , Royan LE MAG LE JOURNAL DE LA VILLE DE ROYAN , Jardins du Monde , ROYAN , TLJ TOUS LES JOURS ROYAN , ROYANMAG , ESCALE D'HUMOUR , VILLE DE ROYAN


Commune de ROYAN - 80 Avenue de Pontaillac - 17205 - ROYAN - France


Commune de ROYAN, Monsieur Patrick MARENGO - 80 Avenue de Pontaillac - 17205 - ROYAN - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.