Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCRES DE ROUSSILLON
Commune de Roussillon, Collectivité Locale

Numéro de dépôt :
98756011
Date de dépôt :
20/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2008

Présentation de la marque OCRES DE ROUSSILLON

Déposée le 20 octobre 1998 par Commune de Roussillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCRES DE ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est Commune de Roussillon, Collectivité Locale, domicilié(e) Hôtel de Ville, 84220 ROUSSILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW - France.

La marque OCRES DE ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCRES DE ROUSSILLON est expirée depuis le 20 octobre 2008.

Commune de Roussillon a également déposé les autres marques suivantes : LA SAINT JEAN DES COULEURS


Commune de Roussillon, Collectivité Locale - Hôtel de Ville, 84220 ROUSSILLON - France


MARK & LAW - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Produits cosmétiques, préparations cosmétiques pour le bain, pour les soins de la peau ; produits de maquillage et de démaquillage ; shampoing ; lotions capillaires ; teintures cosmétiques ; produits de parfumerie ; savons, eau et huile de lavande. Papier, carton, photographies, matériel pour artistes autre que des ocres ou des produits à base d'ocres, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confiture ; compote ; huiles et graisses comestibles ; huile d'olive. Pain ; pâtisserie ; confiseries ; miel ; sauces (condiments) ; épices. Productions de spectacles, de films.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.