Présentation de la marque LA SAINT JEAN DES COULEURS
Déposée le 18 avril 2001 par COMMUNE DE ROUSSILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA SAINT JEAN DES COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-21 du 25 mai 2001.
Le déposant est COMMUNE DE ROUSSILLON domicilié(e) Hôtel de Ville - 84220 - ROUSSILLON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque LA SAINT JEAN DES COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SAINT JEAN DES COULEURS est expirée depuis le 18 avril 2021.
COMMUNE DE ROUSSILLON - Hôtel de Ville - 84220 - ROUSSILLON - France
MARK & LAW - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2011 n°2468025 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Pigments, couleurs, vernis, laques, matières tinctoriales, liants pour peintures ; mordants (ni pour les métaux, ni pour les semences) ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs, artistes ; résines naturelles à l'état brut. Livres ; catalogues ; brochures ; imprimés ; revues ; produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour articles ; pinceaux ; matériel d'enseignement ou d'instruction ; clichés. Services de musées ; édition de livres, de revues, de tous types de publications ; organisation de spectacles ; production de films ; organisation et conduite de manifestations, colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation professionnelle ; enseignement ; organisation de bals ; planification de réception (divertissement) ; représentation théâtrales.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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