Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Commune de Rouen
/
RotomaGus Rouen nouvelles bibliothèques
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RotomaGus Rouen nouvelles bibliothèques
Commune de Rouen

Numéro de dépôt :
4671722
Date de dépôt :
30/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2030
RotomaGus Rouen nouvelles bibliothèques de Commune de Rouen

Présentation de la marque RotomaGus Rouen nouvelles bibliothèques

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2020 par Commune de Rouen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RotomaGus Rouen nouvelles bibliothèques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est Commune de Rouen domicilié(e) 2 Place du Général-de-Gaulle - 76037 - Rouen Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Rouen, Madame Anaïs Leneutre-Bourhis domicilié(e) 42 rue Henri II Plantagenêt - 76100 - Rouen - France.

La marque RotomaGus Rouen nouvelles bibliothèques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4671722.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RotomaGus Rouen nouvelles bibliothèques arrivera à expiration en date du 30 juillet 2030.

Commune de Rouen a également déposé les autres marques suivantes : LA CONQUERANTE NUMERIQUE , Mon Rouen


Commune de Rouen - 2 Place du Général-de-Gaulle - 76037 - Rouen Cedex - France


Ville de Rouen, Madame Anaïs Leneutre-Bourhis - 42 rue Henri II Plantagenêt - 76100 - Rouen - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; dessins ;

Reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Éducation ; formation ; divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques.