Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSCOFF
Commune de ROSCOFF, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3432349
Date de dépôt :
19/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2026
ROSCOFF de Commune de ROSCOFF

Présentation de la marque ROSCOFF

Déposée le 19 mai 2006 par Commune de ROSCOFFTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSCOFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-27 du 7 juillet 2006.

Le déposant est Commune de ROSCOFFTODO domicilié(e) 6 rue Louis Pasteur, CS 60 069 - 29682 - ROSCOFF Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 212 902 399 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joseph SÉITÉ, Maire domicilié(e) Hôtel de Ville, 6 rue Louis Pasteur, CS 60069 - 29682 - ROSCOFF Cedex - France.

La marque ROSCOFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3432349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSCOFF arrivera à expiration en date du 19 mai 2026.

Commune de ROSCOFF a également déposé les autres marques suivantes : VILLE DE ROSCOFF LA MER AU FUTUR


Commune de ROSCOFF, Collectivité territoriale - 6 rue Louis Pasteur, CS 60 069 - 29682 - ROSCOFF Cedex - France - SIREN 212902399


Monsieur Joseph SÉITÉ, Maire - Hôtel de Ville, 6 rue Louis Pasteur, CS 60069 - 29682 - ROSCOFF Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2016 n°2613279 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-04-29

• vêtements, chaussures, chapellerie.

• bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons.

– publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.