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Marques déposées par Commune de roquebrune-sur-argensTODO
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ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS LE RELAIS M MEDIEVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS LE RELAIS M MEDIEVAL
Commune de roquebrune-sur-argens collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3555112
Date de dépôt :
07/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2018
ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS LE RELAIS M MEDIEVAL de Commune de roquebrune-sur-argens

Présentation de la marque ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS LE RELAIS M MEDIEVAL

Déposée le 7 février 2008 par Commune de roquebrune-sur-argensTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS LE RELAIS M MEDIEVAL »

Le déposant est Commune de roquebrune-sur-argensTODO domicilié(e) 0 rue Grande André Cabasse,83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS - 83520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de roquebrune-sur-argens domicilié(e) 0 rue Grande André Cabasse,83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS - 83520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS LE RELAIS M MEDIEVAL est expirée depuis le 7 février 2018.

Commune de roquebrune-sur-argens a également déposé les autres marques suivantes : la maison du terroir ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS


Commune de roquebrune-sur-argens collectivité territoriale - 0 rue Grande André Cabasse,83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS - 83520 - France


Mairie de roquebrune-sur-argens - 0 rue Grande André Cabasse,83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS - 83520 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; cartes ;

Jeux, jouets ;

Éducation ; formation ; divertissement.